SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 7 novembre 2023

DELIBERATIONS DU 7 NOVEMBRE 2023 :

1 ADHÉSION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT POUR L‘ACHAT D’ÉNERGIES ET LA FOURNITURE DE SERVICES EN MATIÈRE D’EFFICACITÉ ET D’EXPLOITATION ENERGETIQUE SUR LE PERIMETRE DE LA REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
2 - LOCATION LOGEMENT COMMUNAL T3
3 - DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L’INCENDIE
4 - INSCRIPTION A L’ETAT D’ASSIETTE, DESTINATION DES COUPES, AFFOUAGE, EXERCICE 2024
5 - DESIGNATION DE DELEGUES AU SIVOS DU PLATEAU DE DAROIS
6 - DESIGNATION D’UN REFERENT « FOYER RURAL »
7 - ECHANGE DE TERRAINS RUE DU CLOS DE NEUVELLE (PARCELLES CONCERNEES AH 396 ET AH463)
8 - CLASSEMENT DANS LA VOIRIE COMMUNALE DU CHEMIN RURAL DIT « DES TRAVERS »
9 - REMBOURSEMENT DE FRAIS A MONSIEUR GILLES DUTHU
5 – QUESTIONS DIVERSES

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