SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 7 décembre 2023

DELIBERATIONS DU 7 DECEMBRE 2023 :

1 - REMBOURSEMENT DE FRAIS A MONSIEUR GILLES DUTHU
2 - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES RELATIVE À LA RÉALISATION D’UN ÉTAT DES LIEUX ENTRE LA CCFSS ET LA COMMUNE DE FRANCHEVILLE
3 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FOYER RURAL DE FRANCHEVILLE
4 – QUESTIONS DIVERSES

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